Mentions légales

MENTIONS LEGALES

Ce site est édité par la société Bleu Citron Vo, SARL au capital de 1.000 euros, dont le siège social est situé :

1363, quai Marcel Dassault 92210 Saint-Cloud

Immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro d’identifiant unique 799990643.

(tél : +33 (0)9 89 24 40 09 – mail – vinciane@bleucitronvo.fr).

N° TVA intracommunautaire FR75 799 990 643.

 

Le Directeur de la publication est Vinciane La Hondé.

Le site est hébergé par Ionos 1&1

 

  • Description des services fournis

 

Le site bleucitron-metiers.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

 

 Bleu Citron Vo s’efforce de fournir sur le site bleucitron-metiers.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

 

Toutes les informations indiquées sur le site internet sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site internet ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

En l’absence de tout engagement contractuel Bleu Citron Vo peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site internet ou même suspendre ledit site internet et ce, discrétionnairement et sans préavis.

 

  • Propriété Intellectuelle

 

Les éléments édités sur le site bleucitron-metiers.fr incluant notamment des logos, des marques, des textes, des photographies, des images, des dessins ou des bases de données constituent des œuvres protégées par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Bleu Citron Vo ou des détenteurs de droits concernés.

 

La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, ou toute autre forme d’exploitation de ce site ou d’un des éléments le composant, sur quelque support que ce soit, est interdite.

 

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Création graphique : www.bleucitronvo.fr

 

 

 

 

 

  • Lien hypertexte

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation expresse et écrite.

 

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ses sites sans l’autorisation expresse et préalable du Directeur de la publication.

 

  • Protection des données à caractère personnel

 

Bleu Citron Vo s’engage à ce que la collecte et le traitement des informations relatives aux données personnelles soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite « Loi Informatique et Libertés » telle que modifiée en 2004 et au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel (RGPD).

 

 

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, de limitation de traitement, de retrait de leur consentement, de portabilité, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de leurs données. Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut ou l’utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

 

Le site internet bleucitron-metiers.fr n’a pas fait l’objet d’une déclaration préalable auprès de la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles.

 

  • Cookies

 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

 

  1. Litiges

Les présentes conditions du site www.bleucitron metiers.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.